Mentions légales

Publication

Fonds de dotation Rose-Croix
2 quai Saint Thomas
67000 Strasbourg – France
Tél. +33 (0)3 69 14 43 34
Responsable de la publication : M. Bernard Chevalier

Création et hébergement

Akalmie, agence digitale
104 route de saverne
67205 Strasbourg-Oberhausbergen /France
Hébergement : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site. www.akalmie.fr

Informatique et Liberté

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi “Informatique et Liberté”), Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, merci d’utiliser le formulaire en ligne.

Copyright

La création de ce site est protégée au titre du droit d’auteur conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, traduction, adaptation ou commercialisation, partielles ou intégrales des éléments textuels ou visuels contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable du fonds de dotation Rose-Croix, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.